REGLEMENT GENERAL SUR LES BATISSES EN SITE RURAL

Avant-propos, Introduction

LE REGLEMENT GENERAL SUR LES BATISSES EN SITE RURAL

Ses objectifs :

- Pourquoi? - Pour quels effets ?

Les territoires d'application du RGBSR :

- Au niveau régional, - Au niveau communal

Le rôle des communes :

- Adopter, - Adapter, - Gérer, - Les dérogations particulières

LE RGBSR - MODE D'EMPLOI

Le RGBSR entraîne-t-il des surcoûts de construction?

Le RGBSR fait-il fuir les habitants?

Le RGBSR empéche-t-il les architectes d'exprimer leur créativité ?

Quelle est l'incidence du RGBSR sur la qualité architecturale ?

Art. 322/12 à 322/25

Adresses utiles

Retour : R.W. - D.G.A.T.L.P. - Division du Patrimoine]